Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSINGA
ART DIFFUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4230998
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
TSINGA de ART DIFFUS

Présentation de la marque TSINGA

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSINGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque TSINGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSINGA arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

ART DIFFUS a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE , BIENVENUE AILLEURS , A la figue ! , (Marque figurative) , SATELLITE FOREVER , Un parfum à porter comme un bijou , PADPARADSCHA , DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE , Ipanéma , H24 SATELLITE


ART DIFFUS, Société par actions simplifiée - 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France - SIREN 331102012


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bagues, bracelets, colliers ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; .